Mentions légales Réalisation du site : site réalisé par nos soins afin de réduire les coûts de développement. Site réalisé avec cariboost Webmaster bénévole : Philippe PROST (mail perso : ph.prost@club-internet.fr) Crédits photos : Jean DAVID. Responsable de la publication : Mr Jean-Pierre CHAMPION ORGUES ET MUSIQUES EN VAL DE SAONE 4, rue du Champ Crépin Flurieux 01140 MOGNENEINS adresse mail : omvs01@free.fr Tél. : 04 74 69 73 22 Hébergement : Déclaration CNIL : Les sites «vitrines», institutionnels, sont en principe dispensés de déclaration, s’ils ont un but d’information ou de communication externe et qu’ils respectent les règles prévues dans la dispense de déclaration n°7 adoptée par la CNIL. Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression : Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique. Les adresses e-mail ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.La commune de Mogneneins conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.Les données concernant les visites sur notre site ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information.Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier à : Orgues et Musiques en Val de Saône. ou mail à : omvs01@free.fr. Dispositions légales : Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'Association "Orgues et Musiques en Val de Saône". Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.Droits d’auteursL’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques. Les informations portées sur ce site internet sont d'ordre public ; si il apparait qu'une information ou support relève d'une propriété privée, il convient de nous demander son retrait dudit site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Le présent site constitue une œuvre dont l'Association "Orgues et Musiques en Val de Saône" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Association ou de tiers ayant autorisé l' Association à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Etablissements de liens vers le site www.orguesetmusiques.fr. L'Association "Orgues et Musiques en Val de Saône" autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.orguesetmusiques.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.orguesetmusiques.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.orguesetmusiques.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : diffusion gratuite ; pas de modification ni altération d’aucune sorte des documents reproduits ; citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.orguesetmusiques.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ». Mise en garde générale : Notre association met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les visiteurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres : omvs01@free.fr, ou par courrier postal.
Etablissements de liens vers le site www.mogneneins.fr. La commune de mogneneins autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.mogneneins.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.mogneneins.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.mogneneins.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. Etablissements de liens vers le site www.mogneneins.fr. La commune de mogneneins autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.mogneneins.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.mogneneins.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.mogneneins.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. Mentions légales Réalisation du site : site réalisé par nos soins afin de réduire les coûts de développement. Crédits photos : Jean DAVID, Jérôme GEREST. Responsable de la publication : Mr Jérôme GEREST Romans 01140 GARNERANS adresse mail : omvs01@free.fr Tél. : 04 74 69 73 22 Hébergement : Déclaration CNIL : Les sites «vitrines», institutionnels, sont en principe dispensés de déclaration, s’ils ont un but d’information ou de communication externe et qu’ils respectent les règles prévues dans la dispense de déclaration n°7 adoptée par la CNIL. Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression : Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique. Les adresses e-mail ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.L'Association "Orgues et Musiques en Val de Saône" conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.Les données concernant les visites sur notre site ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information.Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. 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Les pages du site www.orguesetmusiques.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. Dispositions légales : Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'Association "Orgues et Musiques en Val de Saône".Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Droits d’auteurs : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.Les informations portées sur ce site internet sont d'ordre public ; si il apparait qu'une information ou support relève d'une propriété privée, il convient de nous demander son retrait dudit site.La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.Le présent site constitue une œuvre dont l'Association "Orgues et Musiques en Val de Saône" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Association ou de tiers ayant autorisé l'Association à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. 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Mentions LégalesCopyright 2009
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